Mentions Légales


Accès et Contenu

Les informations sur le site web de la Fondation Jean-Dausset-CEPH sont présentes à caractère indicatif et sont sujettes à modifications et mises à jour. La Fondation Jean-Dausset-CEPH vous remercie de nous signaler toute irrégularité remarquée sur le site en nous contactant avec le formulaire de contact, par téléphone ou courrier.

La Fondation Jean-Dausset-CEPH n’assume aucune responsabilité concernant le contenu des autres sites mentionnés et l’accès à ces liens sont de la responsabilité de l’utilisateur.

Les fonctions et l’accès au site peuvent être sujets aux interruptions de service pour maintenance. La Fondation Jean-Dausset-CEPH décline toute responsabilité en cas d'inaccessibilité et/ou de dommages d’équipements lors de la connexion au site.


Traitement de données personnelles

La Fondation Jean-Dausset-CEPH traite les données personnelles dans le respect des lois et règlementations en vigueur, et notamment du Règlement européen Général sur la Protection des données (RGPD). Les données personnelles sont collectées loyalement pour des objectifs précis qui sont portés à la connaissance des personnes concernées. Les données à caractères personnel sont conservées pendant une durée limitée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités de la collecte.

Les données personnelles enregistrées volontairement dans les formulaires en ligne sont recueillies automatiquement et sont de la responsabilité de l’utilisateur. Dans ce cas, les données sont destinées uniquement à la personne en charge du service contacté. Pour plus d’informations, vous pouvez joindre la Fondation Jean Dausset-CEPH en utilisant le formulaire de contact, ou par téléphone ou courrier.


Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Les droits de reproduction des informations et illustrations sont réservés conformément à l'article L. 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Pour les utiliser, une autorisation écrite de la Fondation Jean-Dausset-CEPH est nécessaire. Toute demande préalable sera effectuée auprès du Secrétaire Général via le formulaire de contact.


Crédits Images

Les images sont issues des sources suivantes :